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Bernon, comte issu du plus haut lignage de Bourgogne, s'était retiré du Xème siècle, d'abord comme simple moine bénédictin dans l'abbaye Saint Martin d'Autun. « ... son zèle ardent fut bientôt remarqué par ses supérieurs. Il fut envoyé à Baume [-les-Messieurs, dans l'actuel département jurassien] avec Saint Hughes d'Autun pour y faire revivre la discipline et en relever les cloîtres ruinés par le temps et peut être aussi par les barbares, Sarrasins ou Normands. »
Vers 893, Bernon fonda l’abbaye de Gigny, sur des terres qui lui appartenaient par héritage de son père, le Comte Palatin Otton, ou de sa famille éloignée, dont fait partie le Roi de Lorraine Lothaire II. A l'avenir, la puissance de ces abbayes de Baume et Gigny s'étendra encore par d'importantes donations d'autres seigneurs ; mais la gloire de ces deux anciens monastères jurassiens datent aussi de leurs débuts : vers 909, Bernon, appelé par Guillaume-le-Pieux, comte d'Auvergne et duc d'Aquitaine, fonde à Cluny un nouveau monastère, « ... qui devait remplir un jour l'Europe du nom de ses abbés et donner à l'église douze cardinaux et plusieurs papes. » Vers 1095, le monastère de Cluny inversera ses rapports hiérarchiques avec celui de Gigny, et le réduira en prieuré conventuel, dépendant de son ordre devenu bien plus puissant.
Tout à côté des terres où Bernon avait fondé l'abbaye de Gigny, Chatonnay était inclus dans un vaste apanage concédé par le Comte Palatin Otton, aux sires de Dramelay, qui lui étaient apparentés aussi. Le domaine de Dramelay était celui d'un antique lieu fort, et d'une ancienne métropole, capitale du comté de Scoding [Canton de Scoding au Moyen Age : Limité, selon Désiré Monnier, à l’orient par la crête du Mont Jura ; à l’occident par une ligne tirée de Verdun à Chavannes-sur-Suran, en passant par Louhans ; au Sud, par une autre ligne tracée du même lieu de Chavannes à Genève ; au Nord par une troisième ligne tendant de Verdun au Mont Jura, en passant par Poligny et Nozeroy. On trouve en effet dans les chartes du IXème et du Xème siècle, les bourgs ou villages de Baume, Champagnole, … Fétigny, ... Salins et Bracon, quelque fois cités comme faisant partie de ce canton, quoique situés plus au Nord. A l’inverse, Poligny est du canton du Varais…[Gaspard] Voir aussi SEJ, pagi de la Séquanie], gardant les confins méridionaux du comté de Bourgogne.
Vers 1147, Bernard de Dramelay obtint le titre insigne de Grand Maître de l’Ordre du Temple de Saint Jean de Jérusalem, suite à ses hauts faits lors du siège d’Ascalon, lors de la seconde croisade. Il avait pu donner, lui ou ses ancêtres, au monastère de Gigny, la terre de Chatonnay, pour y fonder une église et y évangéliser les habitants. Désormais, la seigneurie de Chatonnay, détachée de sa puissante voisine Dramelay, allait pouvoir en évoluer indépendamment.
L'église de Chatonnay était donc déjà fondée en 1191, quand Etienne Ier, Comte et vassal de Bourgogne (qui avait aussi marché au secours de la terre sainte) en devint le garde, par un traité d'association signé avec le monastère de Gigny. « … les établissements [religieux] avaient beaucoup à souffrir, soit des guerres que les princes se faisaient entre eux, soit de vexations ou de brigandages que les seigneurs exerçaient contre de pauvres cénobites sans défense, dont ils convoitaient les richesses. Ces petits tyrans, que le pouvoir royal très affaibli n’avait pas la force de contenir, rançonnaient les religieux, les faisaient prisonniers, ravageaient leurs terres, usurpaient leurs biens, massacraient leurs hommes ou serfs, pillaient leurs église, etc. Les moines se virent obligés dans les XI, XII ou XIIIème siècles, de se mettre sous la protection, garde, ou avouerie, de quelques uns de ces princes ou seigneurs un peu puissants. Cette protection s’obtenait en donnant la moitié de leurs biens à un tel seigneur, qui s’engageait à défendre l’autre moitié. »
Les moines de l'abbaye de Gigny restèrent donc premiers curés et patrons de l'église de Chatonnay, mais la maison de Dramelay, fondateurs de l’église, en furent légitimement les premiers gardiens armés, et les premiers bienfaiteurs. Cette noble et ancienne famille, de tous ces hauts faits et exploits, s’affaiblit tant cependant, qu’en 1220, son dernier héritier mâle direct, Amédée, mourut dans la 5ème croisade. Son suzerain, le comte Etienne II, vassal de Bourgogne, baron d’Orgelet et autres lieux, en profita pour ainsi réunir les baronnies de Dramelay et d’Orgelet. (Arinthod allait pouvoir s’affermir …
Les droits sur la petite seigneurie bénéficiale de Chatonnay avaient donc été donnés en gage, pour la protection du grand prieuré, au comte Etienne II, qui les rendit ensuite à ses avoués féaux, les moines de Gigny, assorti d’une rente de fondation perpétuelle à Chatonnay.
En 1231, Etienne II, délaisse ces droits sur la seigneurie de Chatonnay ; il ne s'y réserve que la garde de l’église ; en plus de cette libéralité, il donne une rente annuelle de 100 sols au chapitre de Gigny ; comme on peut le lire sur l'inventaire des archives du chapitre, fait en 1787 : « Item un double en papier, non signé, de la donation faite par Etienne, comte de Bourgogne, aux religieux de Gigny, de la somme annuelle de cent sols ; par laquelle ledit comte déclare qu'il ne se réserve aucun droit sur l'église de Chatonnay, si ce n'est la garde d'icelle ; ladite donation du 1er août 1231 ; cotée n° 563 »
Ce put être ensuite de cette libéralité du comte Etienne II, que fut fondé le prieuré rural de Chatonnay, comme le pense M. Gaspard : « C’est pour cela que les successeurs de ce souverain en ont conservé la garde, et que Jean de Chalon le plaça parmi ses seigneuries dont il donna le dénombrement en 1390 à Philippe le Hardi, duc et comte de Bourgogne. »
« Le prieuré rural de Chatonnay, à la collation du pape, faisait partie de l’ancien diocèse de Besançon, et était occupé par deux moines, y compris le prieur. » [Gaspard] A l'origine, ces religieux bénédictins furent sans doute chargés d'extirper ici les rites et les croyances païennes. Mais le soin évangélique fut bientôt laissé à un curé, et, dès le XVème siècle, le prieur ne résidait plus dans sa cellule monacale : le bénéfice de Chatonnay passait en commende. [Rousset]
Le premier prieur de Chatonnay dont le nom nous est resté fut Guillaume de Graye, damoiseau, en 1330. Il arriva à ce bénéfice après la ruine de Raymond, son père, qui était prévôt fieffé de Graye et vassal des religieux de Gigny. Le nombre de moines s'était réduit de 32 à 25 en raison de la « perte des biens qu'il avait falut céder à Etienne II, pour être sous sa garde. » [Rousset, 3, Gigny] Les moines développaient l'économie locale pour aussi accroître la puissance de leur bénéfice : ils défrichèrent, colonisèrent, établirent des fermes ou des moulins. C'est ce qui causa, en 1277, la colère de Raymond de Graye, qui « ... les accabla d'injures les plus graves et dévasta leurs terres. Touché de repentir, ou plutôt effrayé des conséquences de sa conduite, ce seigneur promit, en réparation, de leur payer 200 livres viennoises d'amende et fut obligé de leur abandonner une si grande partie de son fief, que Guillaume de Graye, son fils, leur échangea, en 1294, tout ce qui lui restait dans la paroisse de Graye et Loysia et dans celle de Gigny. On cèda à ce dernier, pour l'éloigner, une chevance située à Dammartin et à Varennes. » [id.]
Le second prieur connu fut Aimé de Baume en 1349.[Gaspard].Il pourrait être le fils de « Pierre de la Baume, chevalier, bailli de Bresse et du Bugey, [qui]acquit, vers l'an 1308, de Pierre de Dramelay ou de Jean, son fils, la seigneurie de Vallefin, et [qui] reçut en 1318, à titre de don et d'augmentation de fief, de Jean II de Châlon Auxerre, des cens et des biens à Ugna et Gevria ... » [Rousset, 6 Vallefin]
Alors que les pouvoirs féodaux se confrontaient et s’affermissaient ainsi, des petits seigneurs locaux ont spontanément rejoint et formé des bandes de chevaliers rebels : les grandes compagnies. « … Jean de Chalon, seigneur d'Orgelet, devenu tout à coup furieux (1368 – 1369) se mit à la tête de ces brigands et courut en armes les deux Bourgognes, pillant et brûlant tous les villages qu'il traversait. La noblesse s'allia pour marcher contre lui. On vint assiéger son château d'Arinthod, repaires de ses vils compagnons. Le petit Méchin, vieux capitaine routier, fut pris près d'Orgelet. » [R] Par conséquent, Chatonnay et les places voisines durent connaître de dures et dangereuses heures, de larcins ou de crimes. Comme seul souvenir nous voyons l’absence d’écriture renseignant des prieurs jusqu’en 1422, où N. Bouvard est mentionné, jusqu’en 1499 [G] et même 1505 sous le prénom de Dom Constante [visite et reconn]
Par la suite, même si les preuves manquent à l’affirmer, il semble que la commende de notre petit prieuré ait été tantôt attribuée à des religieux (souvent nobles), tantôt à des nobles (plus ou moins religieux). C'est-à-dire que même pour des intérêts aussi limités que ceux de Chatonnay, l’Eglise était alors concurrencée par les seigneurs locaux qui entendaient placer leurs parents aux commandes des territoires voisins appartenant encore aux ordres religieux. Ainsi, de 1422 à 1499, [G] un certain N. Buseau Bouvard est nommé prieur ; alors que des membres de la famille de Binans (alors maître de Marigna, Ugna ou Chambéria, pour ne citer que les terres voisines de celle de Chatonnay) revendiquent aussi ce titre : Jacques de Binand en 1436, et Jacques II en 1481. Cette situation de double nomination est entérinée en 1476 [R] : Les seigneurs de Chambéria commencèrent alors à revendiquer des droits sur Chatonnay, sans doute au nom de l’ancienne famille comtale de Dramelay dont ils sont issus.
Toutefois, l’Eglise gardait une certaine liberté pour nommer les prieurs de Chatonnay, comme « Noble et religieuse personne frère Catherin Dupuis » [inventaire prieuré C], attesté en 1504, 1522 et 1526. Mais ce titre de prieur était il si « flou » pour qu’entre temps, en 1505, Dom Constante Bouvard (sans doute parent de l’ancien prieur N. Buseau Bouvard) puisse aussi s’en parer ? [inventaire] Peut être l’usage de la double nomination s’était il perpétué ; en tout cas, on voit que le titre de prieur avait pu se léguer comme un bien dans la famille Bouvard.
Ensuite, les prieurs semblent bien se succéder :
« Nonobstant la démission de ce dernier titulaire, moyennant une pension viagère de 540 F, M. Monnier a encore trouvé que M. La Feuille, général des petits augustins, était qualifié de prieur de Chatonnay en 1785, jouissant des revenus des bénéfices que les nobles chanoines de Gigny louaient et percevaient cependant par baux authentiques en 1765 et 1780. »[G] Ainsi, après des siècles, et à la faveur de la décadence des ordres religieux, l’usage de la double nomination a-t-il pu revenir.
« Le prieuré de Chatonnay était un fief relevant de la seigneurie d’Arinthod.
Le prieur avait la justice haute, moyenne et basse sur Chatonnay, une partie de La Boissière, et sur des meix épars à Dramelay-la-Ville, Soussonne, Genod, Ugna et Savigna. Il la faisait exercer par un juge châtelain, un procureur d'office, un scribe et plusieurs sergents. Le seigneur d'Arinthod soutint plusieurs fois être seul haut justicier à Chatonnay, mais ses prétentions furent toujours repoussées.
Les habitants devaient contribuer aux fortifications du château d’Arinthod, et s’y retirer en cas d’éminent péril. Ils étaient soumis à la mainmorte réelle et personnelle, à la taille, aux corvées, à la banalité du four et des moulins, à des cens en argent et en grains, aux droits de lods, de retenue et en un mot à tous ceux inhérents à la haute justice. Ils furent condamnés à l'amende en 1404 pour s'être permis d'élire des procureurs et des échevins sans le consentement du prieur. Il paraît qu'une amende de 3 sols suffisait alors pour étouffer une révolution communale.
Une usine à fouler le drap et les moulins banaux accensés en 1444 furent vendus en 1588.
Le signe patibulaire était dans la contrée dite "aux fourches".
La prévôté fut inféodée à une famille noble qui prit le nom de ce village. Pierre de Chastenay donna en 1266, à l'abbaye de Saint Oyen, ses droits sur la dîme de Saint Rémi. André de Chatonnay était curé d'Aumont en 1339.
Evénements divers : Comme toutes les communes voisines, Chatonnay eut à souffrir des courses des grandes compagnies au XIVème siècle. Jean de Chalon, seigneur d'Orgelet, devenu tout à coup furieux (1368 – 1369) se mit à la tête de ces brigands et courut en armes les deux Bourgognes, pillant et brûlant tous les villages qu'il traversait. La noblesse s'allia pour marcher contre lui. On vint assiéger son château d'Arinthod, repaires de ses vils compagnons. Le petit Méchin, vieux capitaine routier, fut pris près d'Orgelet.
Les guerres de Louis XI, de Henri IV, de Louis XIII et la peste causèrent des ravages là, comme à peu près partout. Des incendies partiels, arrivés en 1810 et 1836, ont détruit 15 maisons. »
§3 Le prieur de Chatonnay était seigneur de la terre de ce nom, composé de Chatonnay, La Boissière, Dramelay-la-Ville, Soussonne, Genod, Ugna et Savigna. Il avait la justice haute, moyenne et basse, dont il nommait les officiers, comme le prouve une enquête faite le 5 octobre 1624 par un conseiller du parlement de Dôle. Aussi nos inventaires citent des registres de tenue de cette justice de 1465 à 1720, pour délit ruraux et forestiers, contravention de chasse, de pêche et de voirie, dation de tuteur, établissement de blief, de messiers, etc. Un titre de 1505 mentionne même la condamnation à l’amende d’un individu étranger qui avait tué un cerf dans la seigneurie.
Les habitants de celle-ci étaient non seulement justiciables du prieur, mais encor taillables, corvéables, mainmortables et assujettis à la tâche, à la banalité du moulin, au cens, lods, etc. Une sentence du 19 février 1419 les déclare gens de mainmorte et de serve condition. D’autres jugements les condamnèrent aux corvées en 1421, 1464, etc.
§4 Le droit de justice fut contesté en différents temps au prieur de Chatonnay par le seigneur d’Arinthod… En 1505, une sentence sur mandement fut rendue contre les officiers de ce dernier, à la requête du prieur. …en 1512 le juge châtelain du seigneur déclara que les habitants de Chatonnay étaient obligés, comme les sujets même de la terre d’Arinthod, d’aider aux fortifications du château de ce lieu. Cependant, les prétentions du seigneur furent repoussées par plusieurs autres sentences, en 1521, 1522, 1526 et 1530. Le marquis Jean Claude de Montaigu, devenu seigneur d’Arinthod en 1698, se prétendit à nouveau haut justicier de la terre de Chatonnay, et se permit en 1705 d’y taxer le pain et le vin. Or le prieur lui intenta de suite une action, et intervint dans celle que ce seigneur forma lui-même en 1706 pour fait de pêche dans la rivière de Chatonnay. Il paraît que cette contestation fut engagée pour longtemps, ou bien qu’elle fut ensuite renouvelée. En effet, on voit qu’après la sécularisation du monastère, les débats avaient recommencé entre le procureur d’office d’Arinthod et les nobles chanoines ; que ceux-ci par un acte du 7 avril 1767, appelèrent d’un jugement rendu à leur préjudice par le juge châtelain du seigneur, en soutenant être haut justicier de la terre de Chatonnay ; et que le 16 janvier 1768, ils nommèrent, de concert avec le seigneur,des arbitres chargés de décider cette vieille contestation ; qu’enfin en 1778, ils faisaient encore rédiger des mémoires à l’appui de leur cause. Or il est à croire que la sentence arbitrale fut rendue en leur faveur car en louant les revenus de leur prieuré, en 1780, ils se réservèrent le produit et l’exercice de la justice, qui leur appartenait, disaient-ils.
§5 Le prieuré... Ses revenus consistaient en dîmes, cens, lods & ventes, rentes, prés, échutes de mainmorte, droit de justice, etc. Ils valaient 500 Francs en 1712, 700 F en 1737, 500 F nets en 1760, et ils furent loués avec quelques réserves 800 F en 1765 et 1000 F en 1780. Une usine à fouler le drap et des moulins banaux accensés en 1744, 1473 et 1489 en dépendaient, mais ils furent vendus en 1588. Les divers terriers de cette seigneurie, confectionnés en 1502, 1527, 1515 et 1598, furent renouvelés en 1708 et 1709.
§6 Voici les noms de quelques prieurs de Chatonnay : Guillaume de Graye, damoiseau en 1330 ; Aimé de Baume en 1349 ; N. Buseau Bouvard de 1422 à 1499 ; Etienne de Vauchier de 1534 à 1545 ; Jean Antoine de Binand en 1616, 1619, 1620, 1625 et 1638 (De son temps les titres du prieurés furent incendiés) ; François Gaspard de Joux, dit de Grammont, évêque d’Aréthuse, chanoine métropolitain, prieur de Vaux-sur-Poligny de 1686 à 1727 ; Pierre Dupuys de 1734 à 1737 ; N. La Feuillée en 1748 ; Antoine Jacquier, supérieur de la congrégation de la mission à Paris, sous lequel le prieuré fut sécularisé et uni à la mense de Gigny, de 1757 à 1765.
Nonobstant la démission de ce dernier titulaire, moyennant une pension viagère de 540 F, M. Monnier a encore trouvé que M. La Feuille, général des petits augustins, était qualifié de prieur de Chatonnay en 1785, jouissant des revenus des bénéfices que les nobles chanoines de Gigny louaient et percevaient cependant par baux authentiques en 1765 et 1780.
§7 De l’ancien prieuré de Chatonnay, il ne reste que l’église, avec le puits de la maison prieurale, construite à soir, laquelle a été démolie dans le XVIIIème siècle [à cause de sa vétusté]. L’église, sous le vocable de Saint-Maurice, dont le pavé est inférieur d’une marche au sol du dehors, paraît fort ancienne. Sa voûte est en ogive très aiguë. On y voit une tombe avec inscriptions en caractères très gothiques, en partie effacés, et sur une pierre extérieure de la sacristie, on trouve le chiffre 1581, avec les quatre lettres M H B P qui indiquent peut-être un prieur ou un curé de l’époque. La cloche fondue depuis peu d’années portait aussi une inscription en lettres gothiques. Une chapelle en l’honneur de Sainte Barbe y a été érigée, il y a environ un siècle, par Boisson de Dramelay.
§8 Le prieur de Gigny avait le patronage de la cure de Chatonnay, et en nommait ou présentait le desservant. Le village de Dramelay dépendait de cette paroisse et y amenait inhumer ses morts. Le presbytère actuel a été construit après la réunion du prieuré au chapitre de Gigny, par N. Guichard, curé d’Arinthod, originaire de Chatonnay. Celui de ce dernier lieu céda en 1776 la dîme des novales à nos nobles chanoines, moyennant une rente perpétuelle de 100 F. Nous avons trouvé quelques anciens desservants, savoir : Guillaume de Villard, curé et notaire en 1382 ; Etienne qui résigna en 1554 en faveur de frère Gaspard de Laubespin ; Benoît Pravet en 1597 ; Nicolas Joux en 1686 ; Claude Adrien Jault en 1700 ; N. Guichard en 1734.André de Chatonnay était curé d’Aumont en 1339
Il n’y a plus maintenant de paroisse à Chatonnay, qui dépend de La Boissière comme Dramelay. L’église de La Boissière, selon la tradition locale, a été construite par les moines de Gigny, dont le prieur avait en effet le patronage. Elle paraît ancienne, quoique sa voûte soit en plein cintre. On y entre qu’en descendant trois ou quatre marches. Elle est aujourd’hui sous le vocable Saint Pierre et Saint Paul, et autrefois sous celui de Saint Christophe. La cloche porte la date de 1633, a eu pour parrain noble Pierre de Balay, seigneur de Marigna et La Boissière, et pour marraine Dame Jacqueline de Franchet, son épouse. Elle offre aussi l’inscription I.H.S. MAR, sancte petre, sancte christophore, orate pro nobis. La famille de Balay possède en cette église une chapelle sous le vocable de Saint Augustin et porte la date 1722. Le nom de La Boissière dérive-t-il de buxis, buis, arbrisseau naturel du pays ?
La justice est un droit exercé avec soin par les châtelains de Chatonnay aux XVéme et XVIéme siècles, l'inventaire des archives capitulaires en témoigne : « Un registre de tenue de justice par les officiers du prieuré de Chatonnay des années 1475 ... » à 1482. Un autre pour l'année 1488, puis d'autres pour 1487 – 1491, 1499, 1502 – 1504, 1504 – 1509, 1554 – 1557, 1560, 1572. Extraits des « terriers de justice » de ces archives capitulaires, 16 sentences sont rendues à Chatonnay entre 1476 et 1720, « pour cause de police, chasse, pêche, délits commis dans les bois et sr les chemins, mésus, anticipation de territoires entre voisins, dation de tutelle, établissement de blées et messiers ».
Registre de tenue de justice 1654 – 1656 ; 1571 ; 1648
Le 4 mai 1404, une sentence importante est « ... rendue par le châtelain du prieuré de Chatonnay contre les habitants, hommes taillables et de main morte dudit prieuré, par laquelle lesdits habitants ont été condamnés à l'amende et aux dépens, au profit du sieur prieur , pour avoir sans son consentement, nommé et établi des procureurs et des échevins dans ladite communauté ... »
« Une sentence du vingt quatre juillet 1464, par laquelle il est prouvé que les habitants de Chatonnay ne se peuvent remettre ni associer en commun sans le consentement du seigneur, icelle signée Jacquelin, contenant trois rôles »
Le 19 février 1419, le prieur, haut justicier, déclare les manants et habitants de Chatonnay « gens de main morte et de serf condition » Il paraît que les rapports entre le prieur et la communauté de ses sujets se dégradèrent toujours, puisqu'à nouveau, le 25 juin 1421, les habitants sont condamnés « ... à l'amende de trois sols, pour n'avoir voulu charoyer les foins du pré du change, appartenant audit prieur »
Le prieur Bouvard en 1482 fait nommer des arbitres pour soutenir les causes de ses prétentions de servage et d'imposition sur la seigneurie de Chatonnay. Il dut en obtenir gain, puisque le mémoire arbitral sera remontré, par un de ses successeurs, Jean Antoine de Binans, après la « perte et brûlement des titres » du prieuré en 1619.
En 1545, Etienne Vauchier, prieur de Chatonnay, fait appel au Parlement de Dôle, « ... contre les manants et habitants d'Ugna, La Boissière, et dudit Chatonnay ... » qui lui contestaient notamment son droit de mainmorte.
Mandement de garde obtenu par le prieur contre les habitants dudit lieu et sur plusieurs villages et hameaux mainmortables en 1533, et en 1545, le bailliage présidial de Montmorot renvoya le mandement.
Sentence sur mandement au sujet de la seigneurie de Chatonnay 10 décembre 1505
Une expédition en papier fort caduque de la dation de tutelle faite par les officiers de Chatonnay, le sept mars mil cinq cent quatre (1504), pour l'administration des corps et biens de Claude fils de Pierre Vauchier de Chatonnay, ladite expédition faite en six rôles, cotée trente huit ;
Une sentence en papier, en date du vingt six juin mil six cent vingt quatre (1624), rendue par le châtelain de Chatonnay au profit du sieur Jean Antoine de Binand, contre Anatholia Mathieu veuve de Bernard Depraz de Gevrya demeurant à La Boissière, pour n'avoir pas présenté les lettres d'acquisition de la moitié d'une maison et jardin à La Boissière, ladite sentence signée Godard
Trois pièces jointes ensembles, qui sont trois sentences rendues en la justice de Chatonnay par le chatelain ; l'une du neuf août mil six cent cinquante sept (1657) contre Jean Petin, Philibert Garnier, et Claude Prost de Chatonnay, signée Philibert François ; la seconde du cinq septembre mil six cent cinquante un (1651) en fait de la dation de tutelle aux biens de Benoît, Claude et Anne Marie Bouquerod, enfants de Claude Bouquerod de Chatonnay ; la troisième contre Etienne Berthelon pour avoir fait assigner à Arinthod Philibert Collon pour le fait d'un abornage dont la connaissance appartenait au juge de Chatonnay, en date du vingt huit avril mil six cent vingt deux (1622), cotées quarante un ; [30]
Sept sentences, rendues au profit du prieur de Chatonnay, en 1505, 1522, 1526, 1527, 1530 et 1532, « ... justifient que le prieur de Chatonnay ait droit de faire exercer toute justice, haute, moyenne et basse, rière la seigneurie de Chatonnay. »
Le 16 janvier 1522, noble « Catherin Dupuis, prieur de Chatonnay, est maintenant gardé dans le droit de toute justice, haute moyenne et basse, et droit d’établir des officiers pour l’exercice de ladite justice, avec pouvoir de faire procéder à dation de tuteur, curateur, faire inventaire et tout acte de justice »
A nouveau le 9 mai suivant, il obtient du bailli d'Aval, un mandement de garde, « contre le bailli d'Arinthod, concernant les droits seigneuriaux et autres du prieuré »
Le 17 septembre 1526, Catherin Dupuis obtient un nouveau mandement de garde « ... justifiant qu’il a le droit de haute, moyenne et basse justice et seul seigneur audit Chatonnay avec pouvoir d’établir tous officiers de justice. ». Le bailli d'Aval lui permet alors d'assigner des témoins pour déposer sur cette affaire (dont le détail est inconnu), et au vu de ces informations, il lui délivre une sentence contre Jean Duprez dit Camelin, notaire, Claude Coulon et autres de Marigna.
En 1505 et en 1512 deux particuliers de Chatonnay sont assignés à comparaître par devant la justice d'Arinthod, mais le prieur, Dom Constante Bouvard (1505) fait renvoyer leurs assignations par le bailli d'Aval.
En 1526, le prieur Catherin Dupuis obtient un mandement de nouvelleté « pour établir des officiers afin d'exercer la justice à Chatonnay » A nouveau, il peut assigner des témoins et commettre un notaire pour les entendre.
Mandement de garde et de nouvelleté par le prieur de Chatonnay au bailliage de Montmorot , contre les officiers de la justice d'Arinthod, le 22 novembre 1505.
Mandement de garde et de nouvelleté contre divers particuliers d'Arinthod au bailliage de Montmorot le 17 sept 1526.
1526 Deux mandements, dont l'un rendu au bailliage présidial de Montmorot, gardent le prieur de Chatonnay « ... dans ses droits de justice haute, moyenne et basse, ... et ... celui de nommer des officiers pour l'exécution d'icelle ».
Idem en 1521, contre le bailly d'Arinthod, au sujet des droits seigneuriaux
Autre mandement en 1522 contre le bailly d'Arinthod, « ... qui avait fait défense aux officiers du prieuré de Chatonnay de modérer les amendes »
Le 5 novembre 1526, est exécuté un mandement pour le prieur de Chatonnay, condamnant « ... les officiers du seigneurs d'Ainthod à ne point faire des actes de justice contre différents particuliers justiciables dudit sieur prieur » Le 6 mars 1530, le prieur obtient un autre mandement de garde similaire.
Le 23 novembre 1512, une sentence est rendue par le juge « ... châtelain d'Arinthod, qui condamne les échevins et habitants de Chatonnay, à venir comme les autres sujets de la terre d'Arinthod, aider aux fortifications du château dudit lieu ... »
Le sieur Prost, procureur d'office de la justice d'Arinthod, ayant « voulu taxer le pain et le vin audit lieu de Chatonnay ... » ; le prieur se défendit au bailliage d'Orgelet entre 1704 et 1706, « où le procès semble ne pas avoir été décidé ... »
En 1705, le marquis de Montaigu, seigneur d'Arinthod, se prétendant à nouveau haut justicier de Chatonnay, fait condamner en la maîtrise des eaux et forêts de Poligny, Laurent Prost de Chatonnay « ... pour faits de pêche dans la rivière ... ». Mais M. de Grammont intervient dans ce procès.
1425 Le prieur de Chatonnay signe un traité avec les Grands de Soussonne, qui « se reconnaissent hommes liges, justiciables, et corvéables dudit prieur, comme le sont ceux de Dramelay-la-Ville et de La Boissière ... »
1464 Le prieur de Chatonnay, juge châtelain à Soussonne, condamne « Claude Grand ... pour n'avoir pas fait les corvées »
1502, 1527, 1636 : Plusieurs feux du village de Genod, ainsi que le meix de Croppet qui en était détaché, reconnaissent devoir le cens de leurs terres au prieur de Chatonnay. Celui ci avait alors également renouvellé les terriers de son fief de Chatonnay. En 1536 Egalation de la moitié du meix Croppet
1516 Les héritiers de fonds situés à Savigna reconnaissent devoir la tâche au prieur de Chatonnay. En 1597, une même inscription sur un contrefort de l'église de Savigna et sur une pierre de l'ancien clocher de Chatonnay ... MHBP ... mission ?
1515 Mandement de garde « ... pour le pâturage sur le territoire de Chatonnay, particulièrement sur le canton de Fontenaille »
« ... Exécution d'un mandement de garde, obtenu par les habitants de Chatonnay, contre le prieur dudit lieu, au sujet des droits ... » s.d.
Le procureur d'office de la justice de Chatonnay demande que les habitants soient condamnés à l'amende de soixante sols pour avoir pêché dans la rivière, s.d.
1504 « ... Pierre Goy d'Arinthod s'oblige de payer 4 sols pour dépens faits au sujet d'un cerf levé rière la justice dudit Chatonnay ... »
Une sentence en latin rendu par le sieur Claude Marciat prêtre, sur le fait des revenus d'une chapelle de Saint Jean Baptiste érigée en l'église de Sarrogna, qui condamne Antoine Michel à payer la somme de trente francs, icelle du deuxième mars mil cinq cent septante deux (1572) cotée quatorze ;
Un mémoire en papier, rongé en têt,e avec les feuillets contenant les amendes adjugées en mil cinq cent cinquante cinq (1555), pour menu faits en les bois dits en Roche sur le territoire de Chatonnay, ledit mémoire sans signature, coté quinze ;
1555 Mémoire contenant les « amendes adjugés ... pour mesus faits en les bois dits « en roche » sur le teritoire de Chatonnay
« Le rôle des tenues de justice au lieu de Chatonnay, en papier, du dix sept février 1482, étant à la fin un acte d'un corps qui fut trouvé en la rivière de Chatonnay, enlevé par les officiers de ce lieu en présence de ceux d'Arinthod, en date du dix sept juillet 1491 »
s.d. Inventaire des trente pièces produites par JA de Binans, prieur de Chatonnay, au parlement de Dole, dans son procès contre Claude Guichard (Vuichard?) le jeune, Pierre Bouquerod et autres habitants dudit lieu, au sujet des mésus des bois et héritages de Chatonnay.
1655 Enquête au sujet des bois dépendants du prieuré, signé Vauchier
1619 Ecritures fournies par le prieur dans son procès contre les habitants au sujet de la pêche
1651 enquête de Vauchier au sujet « des bois coupés dans le bois de la Combette banal au seigneur de Chatonnay, contre Jean Vuillemot et autres d'Arinthod. »
1485 Amendes adjugées à Chatonnay
1653 Tenue de justice au sujet « des mésus et délits commis sur le territoire dudit Chatonnay »
1623 Révélations faites par Thaurin Bouquerod au curé De Brun, ensuite de la signification obtenue par le prieur JA de B, portant que tous les titres du prieuré int été brûlés.
1488 registes de tenue de justice ; id
1579 Extraits des amendes adjugées en la justice de Chatonnay ... servant à justifier que le prieur a la haute justice.
s.d. Le prieur FG de Grammont intervient comme demandeur dans le procès à la maîtrise des eaux et forêts de Poligny, entre Monsieur de Montaigu et le nommé Laurent Prost de Chatonnay au sujet de la pêche, mais la cour ne prononce pas dejugement définitif.
En 1596, le bailly d'Arinthod procéda à « ... l'ouverture et publication du testament de Pierre Mytuard (Vuychard ?) de Chatonnay ... »
De 1360 à 1665, sont passés plus de 160 actes de « ventes et échanges de fonds situés aux territoires de Chatonnay, La Boissière et Ugna ... par différents particuliers ... qui déclarent lesdits fonds et héritages de la mouvance et de la directe du prieur de Chatonnay, et chargées de cens, savoir, pour les prés, en argent, et pour les terres, de la dixmes ; le tout portant lods, directe, seigneurie, et droit de retenue ... ». « ... ici inventorié pour servir de renseignement à la rénovation des terriers »
Dix actes, en parchemin, des ventes « ... de fonds rière le territoire dudit Chatonnay ... [relevant]de la directe du prieur dudit lieu, ès années 1424 ...1592. »
En 1597, plusieurs « ... ventes de fonds rière Ugna, La Boissière et Chatonnay [sont] dénoncées de la directe du prieur dudit lieu ... ».
En 1646, le bailly d'Orgelet « condamne Claude Desprat de La Boissière, à payer au sieur prieur de Chatonny les lods de l'acquisition d'un fond dépendant de sa directe »
En 1380, Etienne Brutinot de Givria cède à Pernin, fils de Pierre, des héritages situés à Chatonnay.
En 1553, Jean Bouquerod fait une donation (à l'église de Chatonnay ?)
En 1576, Jean, fils de Claude Carrer, dit Genoz, habitant La Boissière, et sa femme Jeanne Boyard, vendent une part de leurs fonds à Pierre Bouquerod de Chatonnay ; Vauchier en dresse la quittance de lods.
En 1575, Le prieur Henry Collon donne à Jean Millet et Jean Bouquerod de Chatonnay, la quittance des lods d'une vente d'un pré faite entre eux deux.
En 1583, Claude Vuichard, veuve de Pierre Bouquerod à Chatonnay, vends, tant en son nom que de ses enfants, à Antoine Lambert de Chatonnay, « deux moulins et battoirs chargés de ses anciens cens ... envers Renaud Vieux, prieur de Chatonnay... » Lods vends et droits de retenue 1320F
Manuel de cens pour les années 1505 – 1507 ; idem 1564, idem 1566, idemc1567, idemc1576 ; idem 1590 – 1592 ; idem 1618 ; idem 1702.
Idem 1714 ; 1576 ; 1574 ; 1504 (intitulé « s'ensuivent les rentes cens et autres choses dues à noble et religieuse personne frère Ca. Dupuis sieur et prieur de Chatonnay », contenant tous les villages qui doivent cens audit prieuré, où l'on voit la reconnaissance de Jean Amoret de La Boissière ... une autre de Jean Poudroux, et d'autres ...) ; cens d'Ugna 1630 – 1632 ;
Six obligations « ... pour arrière de cens dû au prieur de Chatonnay par plusieurs particuliers ... » pour les années 1631 – 1635 et 1691.
Le moulin banal de Chatonnay changea d'exploitant en 1444 et 1489, celui ci devait le cens, de même que le tenancier de la foule à chanvre en Bringe. Ils furent vendus par portion à des particuliers en 1587. Vers 1474, est menée une information de commodo et incommodo au sujet d'un accensement fait en 1473 à Etienne Berthelon sur la rivière de Chatonnay pour y bâtir une foule, moyennant le cens de 4 sols annuellement.
Dans un traité notarié du 15 juin 1512, les habitants de Chatonnay reconnaissent devoir au prieur le casuel pour les «droits d'enterrement ... et une redevance annuelle en froment et avoine ». Le 18 février 1638, le prieur noble Jean Antoine de Binans somme la communauté Chatonnoyse « pour l'exécution dudit traité ». Le 17 octobre 1734, « une convention faite entre le sieur Dupuis prieur de Chatonnay et le sieur Guichard curé dudit lieu ... » .........
« ... une transaction faite en quatorze cent nonante sept [1497], du quinze mars, scellée à Orgelet par Levrat le seize juillet mil sept cent trente neuf [1739], entre frère Busquot Bouvard prieur dudit prieuré de Chatonnay de l’ordre de Cluny, les échevins et habitants dudit Chatonnay, portant reconnaissance de plusieurs droits en faveur des prieurs dudit Chatonnay ... »
Le prieur Bouvard en 1482 avait fait établir les causes de ses prétentions de servage et d'imposition sur la seigneurie de Chatonnay, dans un mémoire arbitral qui sera remontré par Jean Antoine de Binans, après la « perte et brûlement des titres » du prieuré en 1619. Deux lettres monitoriales avaient alors appelé quiconque à témoigner sur les anciens droits et revenus du prieuré, et sur les circonstances de l'incendie qui en avait ravagé les bâtiments et les titres. Pour rétablir ses prétentions, le prieur avait ainsi pu compter sur les déclarations de Maurice Bouquerod de Gigny, et sur les révélations obtenues par devant Aimé Olivier, curé d'Onoz.
Le 11 janvier 1619, il obtint de l'archevêque bisontin d'être relevé de la prescription des titres de son prieuré, et le 15 mai suivant, il en reçoit l'avis du Parlement de Dole.
Les habitants, se voyant ainsi signifier un retour à la servilité, réagissent en présentant au Parlement des « écritures et défenses », ainsi qu'un mémoire d'avocat. Pour ce long procès, une enquête avait été diligentée à la requête des habitants, par un conseiller du Parlement, le 16 octobre 1624, pour prouver « ... la perception de la dixme ... ainsi que l'exercice de la justice et les autres droits dudit prieur rière ledit Chatonnay ». Le prieur réagit alors en demandant au même conseiller parlementaire, une autre enquête « par laquelle sont prouvés tous les droits dudti prieur rière ledit lieu ».
En 1686 et 1689, le sieur Jault, curé de Chatonnay, fait appel aux huisiers pour assigner Messire François Gaspard de Joux Grammont, prieur de Chatonnay, à lui verser la portion congrue, fixée, par la déclaration royale de 1686, à ...
1707 François Gaspard de Grammont, prieur de Chatonnay, obtient du roi un mandement de terrier, «... pour renouveller les titres, terriers et droits seigneuriaux dépendants de la seigneurie et prieuré de Chatonnay, daté de Versailles le 28 août ,1707 ».
1729 Le lieutenant général du roi au bailliage d'Orgelet vient faire « la visite et reconnaisance du prieuré de Chatonnay » le 22 octobre.
Le 26 janvier 1734, Pierre Dupuis, prieur de Chatonay, est débouté, par le parlement de Besançon, de la demande pour la réparation de son prieuré, qu'il faisait contre Monsieur et Mademoiselle de Grammont. En 1737, le parlement de Besançon rend un autre arrêt pour le prieur Dupuis contre la maison de Chambéria.
Le 1er octobre 1765, Antoine Jacquier, prêtre et supérieur général de la congrégation de la mission, et jusqu'ici prieur commendataire de Chatonnay, donne la démission de son prieuré, et réunit ce bénéfice à la mense du chapitre Saint Louis de Gigny.
En 1770, Claude Marie Muyard d'Arinthod, conteste, devant le bailliage d'Orgelet, le cens dû au prieur pour les terres qu'il possède sur le domaine direct de Chatonnay.
Le 16 octobre 1725, Jean de Quérel visite le prieuré pour justifier « ... que les habitants sont tenus de payer le prêtre désservant »
Le 4 juillet 1764, Antoine Jacquier donne son consentement à la réunion de son prieuré au chapitre de Gigny.
4 décembre 1773 « Avis de l'avocat Sapet au sujet des droits du prieuré de Chatonnay.
En 1774, l'architecte Dombès lève les plans de tous les fonds appartenant à Jean Gros, invalide.
En 1772, le même Dombès dépouille l'ancien terrier de 1515, pour dessiner les « cartes » servant à « ... établir la directe du prieuré rière le territoire de La Boissière, d'Ugna, Savigna et Chatonnay ». En 1778, il rédige aussi un mémoire, en grand papier, « pour justifier que la justice de Chatonnay appartienne au prieur dudit lieu »
Acte de Gaspard, notaire à gigny, le 16 janvier 1768, compromis fait par MM de Gigny au sujet de la justice de Chatonnay...................
Reconnaissance des droits et revenus du prieuré de Chatonnay, faites par les habitants dudit lieu, par acte de Babet, notaire, le 11 décembre 1740...................
« ... Avis de l'avocat Boyer du 7 avril 1767 au sujet de la justice de Chatonnay... »
« ... Mandement à terrier obtenu par le sieur Dupuis pour la reconnaissance des droits de son prieuré de Chatonnay, en 1740 ... »
Item un autre bail des revenus et droits du prieuré de Chatonnay fait pour 9 ans qui ont commencé le premier novembre 1780 aux sieurs Perraud, Flamier, Perraud, Monnier et Rousset d’Arinthod et Saint Julien pour le prix de 1000 F payable au 2 décembre de chaque année ; ce bail est reçu de Gaspard le 6 juin 1780. »
Inventaire des titres et papiers déposés aux Archives du Chapître de Gigny ... dressé du 12 au 26 novembre 1787 ... par Emilien Bourdon, prêtre, licencié es droit civil, prieur commendataire d’Etival, chanoine honoraire de l’église de Mâcon, vicaire général de l’évêque de Mâcon, et commissaire apostolique pour le présent inventaire … en vertu d’un brevet du Roi du 8 février 1787.
6B662 ; « Double d'inventaire du prieuré de Chatonnay, dont la minute a été envoyée au greffe du Parlement [de Besançon].
Le 27 février 1756, M. le « conseiller du Roy et lieutenant général au bailliage d'Orgelet », en la personne de Claude Oyselet, seigneur de Légna, vint à Chatonnay accompagné de son greffieret, le lendemain, d'experts maçon et charpentier. Claude Oyselet de Legnia avait été commis par le parlement, le 18 février, « pour procéder à l'inventaire du prieuré dudit Chatonnay, aux visites et reconnaissances des effets d'icelui, de même que des bâtiments, fonds et héritages en dépendant. » Nous verrons ailleurs, au chapitre consacré à l'église Saint Maurice de Chatonnay, le détail de ces visites et reconnaissances, et la pauvreté du sanctuaire où officie le curé. Bien que la visite n'avait pas pour but d'entendre ses griefs, le curé Guichard insiste pour que le greffier du lieutenant général remarque, en toute fin de la visite : « que son église est tellement dépourvue d’ornements nécessaires pour le service divin qu’il est obligé d’en emprunter de ses voisins pour s’en acquitter, l’ayant fait plusieurs fois, et qu’il n’y a aucun livre de chant comme graduel et antiphonaire ... »
Le curé Guichard montre finalement le seul titre concernant le prieuré qu'il détienne : le procès-verbal, contrôlé à Orgelet par Barbier le 22 août 1745, d'une visite du prieuré de Chatonnay, faite en 1623, « par le nommé Marc de Montaigu, vicaire général de l'ordre de Cluny, dûemment signée et scellée du sceau de l'abbaye dudit Cluny. Le commis vient constater le dénûement de l'église et son abandon par ses curés primitifs, l'abbaye de Gigny, réduite dès 1095 à la dépendre de la fameuse abbaye Clunisienne : Le lieutenant du bailliage d'Orgelet en fait le résumé : « on lit plusieurs réparations à faire dans l’église dudit prieuré alors presque en ruine ; qu’elle manquait de presque tous les ornements nécessaires pour le service divin ; ... que les échevins marguilliers et paroissiens déclarent audit Montaigu que ceux [des ornements] qui y étaient leur appartenait [à eux], et non au prieur, qui avait fourni un psautier et un antiphonaire à l’usage de Cluny, appartenant aux religieux ... [de l'ancien prieuré de Chatonnay]
Le procés verbal de visite porte ainsi ordre « ... au prieur d’alors d’entretenir à ses frais une lampe ardente devant le saint sacrement et de faire dire la messe les fêtes et dimanches chaque années et deux en par semaine ... »
De même Antoine Gros, commis à la communauté de Chatonnay, en exercice, exhibe-t-il, au noble lieutenant général : « ... une transaction faite en quatorze cent nonante sept [1497], du quinze mars, scellée à Orgelet par Levrat le seize juillet mil sept cent trente neuf [1739], entre frère Busquot Bouvard prieur dudit prieuré de Chatonnay de l’ordre de Cluny, les échevins et habitants dudit Chatonnay, portant reconnaissance de plusieurs droits en faveur des prieurs dudit Chatonnay ... »
Le quatre mars, le lieutenant général doit, pour continuer et parfaire l'inventaire des titres du prieuré de Chatonnay, se rendre à Fétigny, chez le sieur Babey, « ... avocat en parlement, fermier dudit prieuré, avec le nommé Michaud ... » Ce fermier détenait des documents inédits, qui nous apprennent notamment des noms jusqu'ici inconnu à notre histoire :
Catherin Dupuis, prieur de Chatonnay, attesté entre 1504 et 1526.
Dom Constante Bouvard, 1505.
Henry Collon, idem en 1575.
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